Nicolas PERRUCHE
N° de SIREN : 442 458 667 - « TVA non applicable, art. 293 B du C.G.I. » Domiciliation: 10 bis rue Charles Bassée, 94120 Fontenay-sous-Bois, France. Atelier : 13 Rue d'Estienne d'Orves, 94120 Fontenay-sous-Bois, France.
Pour toute demande merci d'utiliser le formulaire de contact.
HERBERGEUR du site "boutique.nicolasperruche.com":
OVH - https://www.ovh.com/fr/- SAS au capital de 10 069 020 € - RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 - Code APE 2620Z - N° TVA : FR 22 424 761 419 - Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Conditions d'utilisation du site "boutique.nicolasperruche.com"
L'utilisation de ce site Internet vaut acceptation des conditions mentionnées ci-après.
Nicolas PERRUCHE se réserve la possibilité d'engager des poursuites judiciaires en cas de violation de ces conditions d'utilisation, notamment en cas de non-respect et d'utilisation non autorisée des noms et œuvres ou en cas de violation des droits liés à l'information, au graphisme, aux textes, vidéos, documents audio, photos et images et plus généralement à l'ensemble du contenu du site.
Droits d'auteur
En application du Code français de la propriété intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, il est interdit pour un usage autre que privé ou pédagogique de reproduire, vendre, diffuser, modifier, publier intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit les données, la présentation ou l'organisation du site ainsi que les ouvres protégées par les droits d'auteur qui y figurent, sans autorisation écrite particulière et préalable, dont la demande doit être adressée à l'artiste.
Liens
Les responsables de services en ligne qui créent des liens vers le présent site sont tenus d'en informer l'artiste pour autorisation préalable. Ce site Internet peut comporter des liens vers d'autres sites qui ne sont pas sous contrôle permanent. Ces liens sont considérés comme utiles et pouvant enrichir l'information présente sur le site. Nicolas PERRUCHE n'endosse aucune responsabilité relative à ces sites, notamment en ce qui concerne l'exactitude ou la fiabilité des informations, des données et des opinions qui y figurent
Protection des données personnelles
Vous êtes amené(e) à communiquer des informations personnelles notamment lors de l'utilisation de notre boutique. Les informations que vous transmettez sont à usage exclusif de Nicolas PERRUCHE et ne seront en aucun cas transmises à des tiers. Tout utilisateur ayant communiqué des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication de ces informations à l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour exercer ce droit, adressez-vous à l'artiste. Nous vous informons que la confidentialité des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garantie.